Le déclin de l’Empire byzantin Conférence Rhode-Saint-Genèse L’Empire byzantin connut plusieurs crises qui finirent par provoquer son déclin. Jacques Malherbe analyse ce passage de l’histoire dans le texte présenté lors de sa dernière conférence, disponible ci-joint. Ce sujet est également abordé dans son ouvrage : Jacques Malherbe, Constantin XI, Dernier empereur des Romains, Academia-Bruylant, Louvain-la-Neuve…
Le regime des cadres recrutés à l’étranger changera le 1er janvier 2022 Depuis une circulaire de 1983, un régime incitatif s’appliquait en faveur des cadres étrangers recrutés pour travailler en Belgique dans certaines conditions. Ce régime va être fondamentalement modifié par la loi à partir du 1er janvier 2022. Une distinction sera établie entre les…
Changement en vue du régime fiscal des donations Le régime des donations est actuellement le suivant. En principe, toute donation doit être passée par acte notarié (C.C., art. 931). Il y a toutefois exception pour les dons manuels, les donations indirectes et les donations déguisées. Par exemple, une donation d’argent ou de titres dématérialisés par…
Précis de droit des sociétés 2020 Un colloque tenu à l’UC Louvain le 5.03.2020 a présenté la nouvelle édition du Précis de Droit des sociétés. Cette cinquième édition publiée chez Larcier analyse minutieusement le droit belge des sociétés ainsi que le droit européen et le droit financier qui leur sont applicables, en tenant compte de…
New Taxation – Studies in honor of Jacques Malherbe Catalina Hoyos Jiménez, César García Novoa, Julio Fernández Cartagena, directores, Nueva Fiscalidad – Estudios en homenaje a Jacques Malherbe, New Taxation – Studies in honor of Jacques Malherbe, Bogotá, Instituto colombiano de Derecho tributario (ICDT), 2017, 1188 p. Academics from the Americas and from Europe have offered…
Action internationale contre l’érosion de l’assiette et les transferts de profits (Base Erosion and Profit Shifting-BEPS) – Mesures anti-abus L’action de l’OCDE dans le domaine de l’érosion de l’assiette de l’impôt et des transferts de profits entre entreprises peut être considérée comme l’ouverture d’un second front dans le domaine fiscal. Le premier front, ouvert aux…
Overview of the Belgian Arbitration Procedure as of 2014 Jacques Malherbe recent publication (in English) : Abstract: “ […] Arbitration was briefly foreseen in the French Code of civil procedure of 1806 (Book III – Title « Of arbitrations »), applicable in Belgium. The Code was however restrictive : arbitration was considered a « free…
L’activité scientifique belge au sein de l’IFA centrale (In French) Book Foreword (in French): « Le présent ouvrage réunit les textes rédigés par des membres, parmi les plus actifs, du groupement belge de l’Association fiscale internationale, pour célébrer son septante-cinquième anniversaire. Ces textes ne sont pas seulement de précieux documents pour les scientifiques et les…
Droit des affaires et sociétés – Actualités et nouveaux enjeux Book Foreword (in French): La pratique des sociétés a connu, ces dernières années, des évolutions majeures issues de réformes du droit commercial et du droit fiscal impulsées par les législateurs belge et européen. D’importants développements jurisprudentiels ont également contribué à modifier l’environnement réglementaire dans lequel…
